Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROISSANDWICH
S.A. BARNASSON

Numéro de dépôt :
1743172
Date de dépôt :
20/10/1986
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
20/10/1996

Présentation de la marque CROISSANDWICH

Déposée le 20 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) BARNASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « CROISSANDWICH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BARNASSON domicilié(e) Etoile, 26800 Portes lès Valence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CAILLOU - France.

La marque CROISSANDWICH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROISSANDWICH est expirée depuis le 20 octobre 1996.

BARNASSON a également déposé les autres marques suivantes : BARN'S


S.A. BARNASSON - Etoile, 26800 Portes lès Valence - France


Mr CAILLOU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-06

Produit apparenté au croissant mais de forme pleine et ronde destiné à la restauration, en particulier rapide.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes frais, conservés séchés et cuits;semences;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huile et graisses comestibles;sauces à salade;conserves;cafés et succédanés, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.